Quelles sont les distinctions entre la propriété industrielle et la propriété intellectuelle dans le cadre d'une entreprise?

Posté par : Dentisterreur59 - le 11 Mai 2025

Dentisterreur59 : le 11 Mai 2025

Bonjour 👋, je me demandais, en tant que professionnel, comment vous faites la part des choses entre propriété industrielle et intellectuelle. Par exemple, un brevet pour une nouvelle technique, c'est de l'industrielle, ok. Mais un logo, une marque, c'est quoi exactement ? Et comment on protège tout ça efficacement ? J'ai toujours un peu de mal à m'y retrouver 🤯. Des conseils seraient top 👍.

Commentaires (15)

CodeHarmonie : le 11 Mai 2025

Super, merci pour ces explications claires et concises ! 👍 Ça m'aide vraiment à mieux comprendre les nuances. Je vais pouvoir affiner ma stratégie de protection en conséquence. 🙏
Ludique27 : le 11 Mai 2025

Pour compléter, pense aussi auprès de l'INPI. Leur site est une mine d'infos et ils proposent des accompagnements pour les dépôts. Ca peut valoir le coup de creuser de ce coté là.
Alina Novikova : le 12 Mai 2025

Oui, l'INPI c'est top, ils ont des ateliers vraiment bien faits pour comprendre les bases. Et pour la partie intellectuelle, faut pas négliger les contrats avec les prestataires (graphistes, agences web, etc.). Bien blinder les clauses de cession de droits, ça peut éviter pas mal de soucis après !
TechnoVoyageur92 : le 12 Mai 2025

Quand tu parles de stratégie de protection, tu vises quoi exactement comme type de propriété ? Tu as déjà des dépôts existants ou tu pars de zéro ?
Dentisterreur59 : le 12 Mai 2025

En fait, je me demandais surtout comment organiser la protection de mes actifs. J'ai bien un brevet pour un instrument spécifique à ma pratique, mais pour le reste (logo, nom de ma clinique, site web), j'avoue que c'est un peu le flou. Je n'ai rien déposé pour le moment, d'où ma question initiale. Faut-il tout déposer systématiquement, ou est-ce qu'il y a des priorités ?
ProfondeurBleue9 : le 13 Mai 2025

Concernant ta question sur l'opportunité de tout déposer systématiquement, je pense qu'il faut surtout établir des priorités. Le brevet est déjà une excellente base. Pour le reste, commence peut-être par le nom de ta clinique et ton logo, ce sont les éléments les plus visibles et identifiables par tes patients. Le site web, tu peux le protéger avec des mentions légales bien rédigées et des CGU claires. C'est un peu comme choisir les bonnes couleurs pour une plongée : il faut voir ce qui ressort le plus ! 😉👀
ByteCraft : le 14 Mai 2025

Je suis d'accord avec ProfondeurBleue9, prioriser c'est la clef. En plus du nom et du logo, réfléchis aussi à tes offres de services uniques, si tu en as. Tu peux les protéger via des marques de services. Ça permet de te différencier de la concurrence et d'éviter que d'autres ne copient tes concepts. Et pour le site, en effet, mentions légales et CGU, mais pense aussi au copyright sur tes contenus originaux (textes, photos, vidéos...). C'est une protection automatique, mais c'est toujours bon de le rappeler explicitement.
Sherlock : le 14 Mai 2025

ByteCraft a raison, penser aux marques de service c'est une super idée. En complément, si tu utilises des noms de domaine spécifiques pour tes offres, pense à les déposer aussi. Ca renforce la protection et ça évite que quelqu'un d'autre ne les utilise pour des offres similaires.
Dentisterreur59 : le 15 Mai 2025

Heu... déposer des noms de domaine, oui, mais il faut surtout vérifier qu'ils soient dispo avant de créer l'offre, non ? Parce que si on développe une offre et qu'après on se rend compte que le nom de domaine est pris, c'est un peu ballot quand même...
AdAstra : le 15 Mai 2025

Complètement d'accord avec Dentisterreur59 ! Mieux vaut s'assurer de la dispo du nom de domaine *avant* de lancer quoi que ce soit. Et petite astuce : pensez aussi à déposer des variantes du nom de domaine (avec ou sans tiret, fautes de frappe courantes, etc.). Ca évite que des petits malins ne profitent de l'erreur des gens pour les rediriger vers d'autres sites.
SenaryoKertenkelesi49 : le 15 Mai 2025

Quand tu parles de "variantes", tu penses à déposer des noms de domaine avec des extensions différentes (.net, .org, etc.) ou vraiment des fautes d'orthographe courantes ? Je me demande si ça vaut vraiment le coup de dépenser de l'argent pour toutes ces options...
Dentisterreur59 : le 15 Mai 2025

Oui, je voulais dire les deux ! 🤔 Les extensions (.net, .org, etc.) c'est bien pour verrouiller le truc. Mais les fautes de frappe, c'est un plus si ton nom est facilement mal orthographié. Après, c'est un calcul à faire, hein. Est-ce que le risque de "cybersquatting" (squattage de nom de domaine) est élevé ? Si oui, ça peut valoir le coup d'investir un peu plus. Sinon, concentre-toi sur le .fr ou .com principal, c'est déjà pas mal. 😉
DebugMaster : le 16 Mai 2025

C'est une bonne question SenaryoKertenkelesi49 ! Pour compléter la discussion, cette vidéo de LegalVision synthétise bien les enjeux et les différences entre propriété intellectuelle et industrielle, avec des exemples concrets :
<br> width="560" height="315" src="https://www.youtube.com/embed/nmRNpE2VOQg" title="YouTube video player" frameborder="0" allow="accelerometer; autoplay; clipboard-write; encrypted-media; gyroscope; picture-in-picture" allowfullscreen>
Ça peut aider à y voir plus clair pour savoir quelles sont les priorités et quels types de protection privilégier selon le type d'actif qu'on veut protéger. Après, faut pas se ruiner non plus, mais mieux vaut prévenir que guérir comme on dit.
Dentisterreur59 : le 16 Mai 2025

Si je résume, on a exploré la distinction entre propriété industrielle (brevets, marques) et intellectuelle (droits d'auteur). L'INPI a été cité comme ressource utile. Pour la protection, l'idée principale c'est de prioriser : nom, logo, offres uniques, et de pas oublier les aspects contractuels avec les prestataires. Et avant de lancer des offres, bien vérifier la dispo des noms de domaine, avec des variantes si besoin. DebugMaster nous a partagé une vidéo pour bien comprendre les enjeux.
EspritArbre80 : le 16 Mai 2025

Merci Dentisterreur59 pour cette synthèse ! C'est toujours bon de récapituler les points essentiels, ça permet de s'assurer qu'on est tous sur la même longueur d'onde. L'approche par priorités semble la plus sage, en effet.